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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Meubles SOURISSEAU
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Terroir
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terroir
Meubles SOURISSEAU SA

Numéro de dépôt :
3074659
Date de dépôt :
29/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
29/12/2010

Présentation de la marque Terroir

Déposée le 29 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) Meubles SOURISSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « Terroir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Meubles SOURISSEAU domicilié(e) 9 Rue de Bretagne, 44190 Boussay - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 875 830 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Meubles SOURISSEAU SA - France.

La marque Terroir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terroir est expirée depuis le 29 décembre 2010.

Meubles SOURISSEAU a également déposé les autres marques suivantes : PASTEL , Les Artisanes , LA TABLERAIE , Kondo , COULEUR TERROIR , SOURISSEAU FRANCE. S , Libre échange , Coins de France , LEGENDES , Tabari's


Meubles SOURISSEAU SA - 9 Rue de Bretagne, 44190 Boussay - France - SIREN 308875830


Meubles SOURISSEAU SA - France


Inscription le 22 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377802 - Publication au BOPI 2003-09-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-23

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

Meubles.